Quelles sont les classes à choisir pour une marque de formation ?
Classe 41 : Formation
La classe 41 couvre les activités de formation. La liste simplifiée est la suivante :
- Classe 41 (formation et publications en ligne) : « Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; services de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne »
Cette liste est très générique et peut être limitée de la manière suivante :
- « Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs »
Il est possible d’y ajouter les services relatifs aux publications, qui sont souvent liées.
Classe 35 : services de gestion et de conseil
Si votre activité de formation inclut des services de conseil en gestion ou en affaires, la classe 35 peut être pertinente. Cette classe couvre :
- Conseil en gestion des affaires.
- Organisation d’expositions à des fins commerciales.
Inclure cette classe est judicieux si votre offre de formation s’accompagne de services de conseil stratégique ou de développement commercial.
Classe 9 : supports de formation numériques
Si vous proposez des supports de formation numériques, tels que des logiciels éducatifs ou des applications mobiles, la classe 9 est appropriée. Elle englobe :
- Logiciels éducatifs.
- Applications mobiles de formation.
- Supports d’enregistrement numériques.
Cette classe assure la protection de vos outils technologiques liés à la formation.
Classe 16 : matériels pédagogiques imprimés
Pour les entreprises qui fournissent des supports pédagogiques imprimés, la classe 16 est recommandée. Elle comprend :
- Manuels et livres éducatifs.
- Matériel pédagogique.
- Supports de formation imprimés.
Conclusion
Ces listes sont fournies de manière génériques et peuvent être personnalisées si vos produits et services sont spécifiques ou différents de la liste simplifiée. Il est généralement pertinent d’être précis afin de couvrir les produits et services effectivement exploités sous la marque. Dans certains cas, et notamment en cas d’action en nullité, il pourra en effet vous être demandé de fournir des preuves d’usage de l’intégralité des produits et services couverts par la marque.
Une nouvelle fois, il conviendra de choisir les produits et services pertinents, mais également de les personnaliser pour qu’ils soient adaptés à vos activités.
Les éléments fournis sont des pistes de réflexion, qui ne remplacent toutefois pas un conseil personnalisé, spécifique à la marque envisagée.
Je me tiens à votre disposition si vous avez besoin d’assistance pour déposer votre marque.
